La mission de suivi architectural : “miroir aux alouettes” à haut risque

Il est devenu courant que les promoteurs ne veuillent pas confier la mission de maîtrise d’œuvre d’exécution à l’architecte concepteur. La raison est plurielle :

  • Le manque d’implication de certains architectes en matière de direction de chantier,
  • La démission de beaucoup de cabinets qui préfèrent se consacrer à la mission de conception moins chronophage, plus rémunératrice et moins « contentiogène »,
  • La volonté du promoteur d’assurer en interne la réalisation des travaux. La raison étant qu’il pense économiser sur les honoraires de l’architecte et qu’il peut agir à sa guise sans le contrôle de l’architecte.

Le promoteur impose à l’architecte, dans son contrat, la mission de suivi architectural au prétexte racoleur de sa volonté à préserver l’aspect architectural du projet. Nul n’est dupe qu’il s’agit en fait, d’une supercherie visant à avoir un responsable de plus en cas de sinistre important.

Les avocats de la MAF n’ont de cesse que de nous dissuader d’accepter cette mission « bâtarde ». Dans son Guide sur les contrats architecte-promoteur – Cahiers de la profession # 69 – 1er trimestre 2020, il y est affirmé :

« Cette dernière mission est souvent sollicitée par des promoteurs qui proposent en réalité une mission très proche de la mission de suivi des travaux, ce qui entraîne pour les architectes des responsabilités identiques à la direction des travaux ; elle est donc fortement déconseillée ».

Mais paradoxalement, le guide offre une proposition de rédaction d’une telle mission !

Dans un article MAFCOM – Conception : la conformité architecturale à l’épreuve du chantier, Michel Klein, Directeur du service des sinistres de la MAF, rappelle que : « En cas de litige, la responsabilité de l’architecte ne pourra être retenue que s’il y a concordance entre la mission confiée et le dommage déclaré. Or, la participation régulière aux réunions de chantier, comme aux opérations de réception, peuvent entraîner une requalification par le juge du visa architectural de la mission de conception en mission de direction de l’exécution des contrats de travaux (DET) ».

L’Ordre préconise que l’architecte ait une mission complète de maîtrise d’œuvre, comprenant la direction des travaux et l’assistance aux opérations de réception !

Pour autant, il est très difficile pour la plupart des architectes de ne pas céder au chantage et de refuser cette mission aux promoteurs qui l’imposent comme une condition de contractualisation.

Une solution consisterait à prendre appui auprès de nos assureurs pour étudier la possibilité juridique de refuser d’assurer cet élément de mission au regard du risque disproportionné encouru. D’autant, que cet élément de mission « sui generis » n’a aucune base légale.

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